lundi 3 décembre 2007

les instruments non économique de l'environnement

Les instruments non économique sont au nombre de 3, à savoir :

-la réglementation

- l’obligation

-l’interdiction

*La réglementation : vise à régler les problèmes environnementaux directement par des politique de protection environnementale. Ces politiques mettent en place des objectifs de qualités environnementale concernant par exemple l’eau ou l’air ou les normes de qualités ( nuisance sonore évalué par un sonomètre : 80 décibels : nuisance sonore, 120 : décibel pollution sonore)

Elle fixe ensuite des limites à ne pas dépasser pour les émissions de polluant ou oblige à choisir tel type de processus productif à l’aide de système d’autorisation et de contrôle.

Le non respect de la réglementation établie( normes, interdiction, autorisation) est sanctionné pénalement au même titre de violation que toute règle juridique d’ordre publique.

le problème des droits de propriété

La position de PIGOU n’implique aucune espèce de compensation des dommages subis par la victime du simple fait que le prélèvement fiscal suffit à assurer la disparition de cette dernière.

Le problème de l’environnement se résume alors à l’absence de titre de propriété.

Pour COASE(1960) l’internalisation ne peut provenir que d’une négociation bilatérale entre émetteur et victimes c’est-à-dire en marchandage entre les agents écologiques concernés pourvu précise t-il que le coût d’organisation d’une telle négociation ne soit pas prohibitive et en tout cas ne dépasse pas le gain social souhaité.

Pour l’auteur seule la négociation bilatérale donne lieu à deux variantes :

V1 : versement par l’émetteur de l’externalité d’une indemnité compensatoire des dommages subis par la victime du fait du maintient de son activité.

V2 : versement par la victime potentielle d’un ensemble susceptible de dissuader l’émetteur de se livrer à son activité nuisible (ex : amende pour les chasseurs de lambis).

Le théorème de COASE consiste à dire que dans un cas comme dans l'autre c’est le montant que chacun accepte de recevoir et /ou de payer qui détermine le point d'équilibre de la négociation. Donc le type de variante qui s’établit au cours de la négociation dépend de l ‘allocation initiale des droits de propriété des agents.

Dans le cas d’une pollution issus de A et touchant B, si A possède les droits de propriétés sur l’environnement alors B, la victime, doit le dédommager pour l’empêcher de nuire.

Au contraire si c’est B qui possède ces mêmes droits A doit alors compenser les dommages subis indirectement par B.

L’économiste canadien DALES (1968) attribue l’existence des externalités à une cause exclusive : l’absence ou la mauvaise définition des droits de propriété sur des biens .

Pour DALES les droits de propriétés doivent être exclusive et transférable pour permettre l’échange marchand.

DALES peut conclure que les externalités qui sont des interactions hors échange marchand correspond donc à une carence des droits de propriété « sur les biens environnementaux ».

internalisation des externalités

L’analyse de PIGOU consiste à affirmer que si une entreprise crée des externalités négatives, donc pollue, alors le coût marginal social de la production est plus élevé que le Coût marginal privé de production.

Le seul moyen de revenir à une situation d’optimum parétien est de combler l’écart entre :coût social et coût privé. Cela s’ appelle l’internalisation de l’externalité.

La modalité d’internalisation proposé par PIGOU va passer par le paiement d’une redevance ou d’une taxe. Cette solution d’internalisation des externalités est connu sous le nom de solution Pigovienne de l’externalités et a été développé par MEADE en 1952.

En présence d’externalité, l’Etat peut restaurer l’efficacité des marchés en taxant certaines activités.

Cette taxe PIGOVIENNE a été très critiquée et certains auteurs libéraux conteste l’efficacité d’une telle démarche et considère que pour atteindre l’optimum encore faudrait- il que la totalité de la taxe puisse être reverser à ceux qui sont victime de l’effet.

Cette intervention qualifié de PIGOVIENNE n’est pas aisé à mettre en place car il est généralement très difficile d’évaluer la valeur de marché des coûts et bénéfice externe.

(Quel est l’équivalent monétaire des risques de santé liés à la dioxine ?.

Comment évaluer les bienfaits engendrés par l’éducation en terme de la diminution de la criminalité ?

Quelle est la valeur à attribuer à un environnement propre ?)

L’évaluation économique des externalités est difficile car elle est très subjective et suscite des passions, or la taxe PIGOVIENNE optimale est fortement conditionné par cette évaluation. De plus, le problème est rendu encore plus compliqué dans la mesure où l’on ne connaît la forme de la fonction d’un coût externe.

Dans la pratique, les taxes environnementales sont nombreuses. En France ces taxes représentant moins de 2.5% du PIB ce qui correspond globalement à la moyenne arithmétique des pays de l’OCDE ;

Les transports routiers sont à l’origine d’une partie importante des émissions de gaz à effet des serre(ex :la production de verre, la création de papier,ciment…)

Dans une moindre mesure la consommation d’électricité est significativement taxé.

L’Etat peut également intervenir en régulant l’activité polluante de façon plus autoritaire. La plupart des gouvernements ont pris des engagement précis en matière de réduction d’émission de gaz jugées trop important dans l’atmosphère. (ex : CO2)

les externalités par Pigou

PIGOU : « l’essence du phénomène est qu’une personne A en même tant qu’il fournit à une personne B un service déterminé pour lequel elle reçoit un paiement procure par la même occasion des avantages ou des inconvénients d’une nature tel que un paiement ne puisse être imposer à ceux qui en bénéficie , ni une compensation prélever au profit de ceux qui en souffre » .

On constate dans cette phrase de PIGOU que les faits sont à la fois positifs ou négatifs. L’absence de compensation par le paiement exprime le caractère non marchand qui est à l’origine de l’économie ou la dés-économie. Toute activité économique à un coût . L’ensemble des coûts imposé pour une activité à la collectivité constitue le coût sociale. Une partie de ce coût social est composé par des paiements par des agents à l’origine des activités.

Tel sont par exemple les coûts des matières premières ou ceux du facteur travail .

Ce sont les coûts privés de l’agent. Il peut exister d’autres coûts imposés à d’autres agents sans q’un paiement ne vienne opérer la moindre compensation : tel sont les coûts occasionnés par la pollution omise à l’occasion d’une activité industrielle. Une pollution de l’eau par exemple, entraînera toute une série de coût : perte du caractère esthétique d’un cours d’eau (perte d'aménité: économie du bien être) , impossibilité de pratiquer certains loisirs utilisation de l’eau devenu impossible ou coûteuse, perte dû à la mortalité des poissons.

Conséquence : Aucun des ces coûts n’est compenser pécuniairement . Pour PIGOU les avantages ou les inconvénients procurer sans compensation pécuniaire peuvent néanmoins être évaluer monétairement.

Supposons une activité de production industriel d’un bien X en l’absence de toute réglementation anti-pollution ou il y a intervention et en supposant un marché de concurrence parfaite pour ce bien, le prix et la quantité produite d'équilibre seront Pet Q.

Si on suppose que des coûts non compenser sont infligés par cette production à d’autre agents c’est-à-dire qu’il existe du fait d ‘une pollution une externalité on peut dire que le prix du marché P ne reflète pas la totalité des coûts engendrés par la dite production.

Donc le coût privé de production doit être augmenter des éléments du coût social jusque là non pris en compte.

Ce qui se traduit par un glissement de la courbe d’offre de S à S’ c’est-à-dire par le passage du coût marginal privé au coût marginal social.

Inversement il peut exister des externalités positifs. Dans ce cas la courbe de coût privé est alors diminué des bénéfices externe pour donner le coût social.

les externalités par Smith

Si on peut montrer que la « main invisible » d’Adam SMITH conduit au maximum de surplus de chaque marché pris séparément on ne peut pas conclure que cette "main invisible" empêchera certaine industrie à émettre trop de dioxine ou à un individu de recourir au vaccin.

L’étude des externalités va se faire à partir des courbes d’offre et de demande :

-la fonction de demande donne la valeur privée que les consommateurs accordent à la consommation d’une quantité de bien.

-la fonction d’offre donne le coût privé lié à la production d’une quantité de bien ( production de papier) ou à sa consommation ( alcool, cigarettes).

En présence de tels effets les agents à la source des externalités motivé par leur strict intérêts négligent les effets sur autrui et produisent soit trop ou trop peu.

Quelque exemples :

-Les choix d’éducation de la jeunesse génère des externalités positives sur l’économie. Les individus qualifiés encadrent les travailleurs non qualifiés . La criminalité est inférieure dans les sociétés plus éduquées.

Conclusion : les bénéfices privés de l’éducation sont inférieure au bénéfice sociale.

-Les gaz d’échappement des automobilistes sont une externalité négative . les conducteurs ne prennent pas en compte l’effet de leurs actions sur autrui et ont tendance à polluer trop.

Conclusion : Le bénéfice social de la voiture est inférieur au bénéfice privé.

Conséquence : le gouvernement tente de limiter la pollution en instaurant des standards de pollution sur les véhicules neufs et en taxant les carburants.

-Les bâtiments historiques créent une externalité positive puisque les passants et les visiteurs peuvent en apprécier la beauté. Par contre les propriétaires ne retire pas l’intégralité des bénéfices de la restauration et sont donc peu inciter à investir.

Conséquence : Les bénéfices social de la rémunération sont supérieure au bénéfice privé.

Le gouvernement peut accorder des avantages fiscaux.

- La recherche technologique génère une externalité

car tout le monde peu( en principe) en profiter. Comme les inventeurs ne peuvent obtenir l’intégralité des avantages,et la conséquence est qu’ils ont tendance à sous investir. Donc le gouvernement intervient en subventionnant la recherche et le développement ou en émettant des brevets.

le principe des externalités

Comme Pigou qui a véritablement posé les bases de la théorie des externalités.

Une externalité (ou effet externe) est égal a l’effet d’un agent économique sur le bien être d’autrui sans que ces effets soit prise en compte par le marché (égal hors marché). Si l’impact est positif on parle d’externalité positif. Si l’impact est négatif on parle de l’inverse.

Comme les faits externes sont involontaires et ne font pas l’objet d’échange sur un marché. Ils sont sources d’inefficacité aux niveaux sociaux.

Illustration 1

Les industriels qui fabriquent du papier produisent aussi un composé chimique appelé DIOXINE. D’après les scientifiques la dioxine présente dans l’environnement augmente les risques de cancer mais également la malformation des embryons.

Comme dans un problème pour la santé équivaut à l’externalité négative.

Illustration 2

Les individus qui choisissent de se vacciner centre les maladies transmissibles ne pouvant vraisemblablement plus transmettre comme maladie a d’autre individu. Le risque d’être contaminé est réduit pour le reste de la population équivaut a l’externalité positif.

le bien-être de Pigou ("le pollueur -payeur")

Les fondateurs de la théorie moderne du bien être Pigou de l’ouvrage : « économie Wellfare »

(1980) va attirer l’attention sur le cas ou l’externalité existe dans un équilibre général.

Il suggère que l’intérêt privé et l’intérêt public ne coïncide pas lorsque par exemple la consommation sociale (c’est-à-dire comme pour l’augmentation des individus) et la consommation privé entre (c’est-à-dire comme pour un seul individu) ne sont pas égaux.

Cette divergence entre consommateur sociaux et consommateur privé lui parait d’ailleurs le symbole de la présence d’un externalité. Il faut aussi noté que Pigou est le premier a prendre pour illustrer l’analyse du bien être des exemples relevant a l’évidence de l’environnement tel celui du cheminement que fumé et Sali le voisinage.

Ainsi après un long détour de l’économie néoclassique on se trouve réintroduite, la problématique de la convergence entre l’intérêt privé et intérêt public.